Le monde de l’immobilier est rempli de termes complexes. Pour certains, cela peut être limitant s’ils veulent entrer dans le domaine. Bien comprendre les lexiques de base est un atout majeur pour en profiter avec ingéniosité du système mis en place. En effet, nombreuses combinaisons et techniques existent en termes de bien foncier. Si on parle du premier pas qui est l’achat, on peut le fait par pleine propriété ou par démembrement.
Le démembrement : une brève définition
L’achat en démembrement est, comme son nom l’indique, une acquisition de bien en divisant les droits de la pleine propriété. En effet, lorsqu’on prend possession d’un bien, dans le cas présent un bien immobilier, on peut diviser en deux les droits le concernant. La pleine propriété se divise donc en deux composantes : l’usufruit et la nue-propriété. L’usufruitier est la personne qui de droit profite du bien et des bénéfices qu’on peut en tirer. Le nu-propriétaire est la personne qui a la possession du bien et qui peut l’aliéner. Si vous avez besoin de plus d’informations, visitez le site Le Guide du Proprio.
Ce type d’achat immobilier présent bien d’avantages. Le plus souvent, il est utilisé pour faciliter la cession du patrimoine entre les générations dans une famille. Les parents prennent les droits d’usufruit et les enfants la nue-propriété. Par ailleurs, il est aussi très prisé par les investisseurs. Les nu-propriétaires sont exonérés des taxes et des impôts liés au titre foncier et au revenu qu’on peut en tirer. De plus, les frais d’entretien sont à la charge de l’usufruitier. Lors de l’achat la part de participation de chacun dans l’acquisition est de, respectivement, 58% et 42% pour le nu-propriétaire et l’usufruitier.
L’achat en démembrement : quatre combinaisons possibles
On peut faire plusieurs opérations en fonction des objectifs et des parties qui sont engagées dans la transaction. L’achat en démembrement simple est mise en place entre parents et enfants. Les parents deviennent usufruitiers et les enfants nu-propriétaire. Les frais de ce cas sont quand même repartis. L’avantage c’est qu’à la mort des deux parents la pleine propriété revient aux descendants sans passer par le notaire. L’achat en démembrement croisé, il s’applique au couple non marié. Les deux personnes achètent tous deux des partes sur les deux types de droits.
Il est aussi possible de passer par des Société Civile Immobilière(SCI) ou encore des SCPI (P pour Placement). Dès lors,l’opération prend le nom d’achat en démembrement immobilier croisé via SCI. Les personnes impliquées sont alors chacun nus-propriétaires et à la fois usufruitiers. Dans le cas où ce sont des investisseurs qui passent par les SCI, on parle de démembrement temporaire. Ou l’on met en place une limite temporaire à des Sociétés sociales qui comptent exploiter le bien.
